Direction des changes

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1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
Titre : 2 Direction des changes
- 1495200501 AR 50 à 136, 149500501 AR 69
  Titre : 2.2. Activités et missions de la Direction
  Date : 1922/2001
  - 1495200501 AR 120 à 136
    Titre : 2.2.3. Réglementation et contrôle des changes avant création de la direction de la Réglementation des Changes
    Date : 1922/1994
    - 1495200501 AR 127
      Titre : Office des changes, communications officielles extraite du JO : registre (1945-1954) ; liste des instructions en vigueurs au 25 juill. 1952 1945-1954 Réglementation des changes, négociations au comptant et à terme : circulaires aux intermédiaires agréés, instructions et avis de l'Office des Changes 1946-1952
      Date : 1945-1954
    - 1495200501 AR 128
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de Paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] déc. 1954-fév.1955 1954-1955
      Date : 1954-1955
    - 1495200501 AR 129
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct-déc.1951
      Date : 1951-1954
    - 1495200501 AR 130
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Déc. 1951- mars1952
      Date : 1951-1951
    - 1495200501 AR 131
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Avr.-juin 1952
      Date : 1951-1952
    - 1495200501 AR 132
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Juin-aôut 1952
      Date : 1952-1952
    - 1495200501 AR 133
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct-déc.1952
      Date : 1952-1952
    - 1495200501 AR 134
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct.-déc. 1953
      Date : 1952-1952
    - 1495200501 AR 135
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Janv-mars 1954
      Date : 1953-1953
    - 1495200501 AR 136
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Avr.-juin 1954
      Date : 1954-1954
- 1495200501 AR 137 à 455
  Titre : 2.3. Service des changes et de la gestion des réserves
  Date : 1926/2002
  - 1495200501 AR 137 à 171
    Titre : 2.3.1. Organisation
    Date : 1926/2002
    - 1495200501 AR 137
      Titre : 2.3. Service des changes et de la gestion des réserves 2.3.1. Organisation 2.3.1.1. Création et fonctionnement Service des changes, création : note, loi, presse 1926 Audit sur le service des changes et de la gestion des réserves : rapport, cahier des recommandations 1990 Cadre opérationnel du service des changes et de la gestion des réserves, évolution : note, compte-rendu de réunion, correspondance, rapport, charte 1990-2002
      Date : 1926-2002
    - 1495200501 AR 138
      Titre : Activités du service, notes techniques 1968-1982
      Date : 1968-1982
    - 1495200501 AR 139
      Titre : Activité du service des changes, objectifs : correspondance, note (1991-1994) ; rapport d'activités (1995-1997) 1991-1997 Budget, dépenses de fonctionnement et recettes : tableau 1994-1998
      Date : 1991-1998
    - 1495200501 AR 140
      Titre : Activités du service, mains-courantes 2nd semestre 1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 141
      Titre : Activités du service, mains-courantes 1er semestre1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 142
      Titre : Activités du service, mains-courantes 2e semestre 1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 143
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 1983-1983
    - 1495200501 AR 144
      Titre : Service des changes, correspondance avec les services internes de la banque ou autres organismes extérieurs
      Date : 1984-1984

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